Conditions Générales d’Utilisation et de Vente
Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les règles d’utilisation du site internet douceurdomicile.com, ainsi que les droits et obligations respectifs des utilisateurs et de l’exploitant du site dans le cadre de la consultation et de l’achat de produits proposés en ligne. En accédant au site ou en effectuant une commande, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter sans réserve.
Le site douceurdomicile.com est une plateforme de commerce électronique spécialisée dans la vente de produits destinés à l’aménagement et à la décoration de l’habitat, incluant notamment des meubles, des articles de table, des objets décoratifs et des accessoires pour la maison. Les produits présentés sur le site sont destinés à un usage personnel et domestique, sauf indication contraire.
L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière conforme aux lois et règlements en vigueur, ainsi qu’aux présentes Conditions Générales. Toute utilisation abusive, frauduleuse ou portant atteinte au bon fonctionnement du site, à la sécurité des données ou aux droits de tiers est strictement interdite. L’exploitant se réserve le droit de suspendre ou de restreindre l’accès au site à tout utilisateur ne respectant pas ces règles.
Les informations relatives aux produits, notamment les descriptions, caractéristiques, photographies et visuels, sont présentées avec le plus grand soin afin de fournir une représentation fidèle des articles proposés. Toutefois, des variations peuvent exister, notamment en raison des matériaux utilisés, des procédés de fabrication ou des réglages d’affichage des écrans. Ces éléments ne sauraient engager la responsabilité de l’exploitant.
La disponibilité des produits est indiquée à titre informatif. En cas d’indisponibilité d’un article après validation d’une commande, l’exploitant s’engage à informer l’utilisateur et à proposer une solution appropriée, conformément aux dispositions légales applicables.
Toute commande passée sur douceurdomicile.com implique une obligation de paiement et constitue un engagement ferme de l’utilisateur. La validation de la commande vaut acceptation des présentes Conditions Générales, ainsi que des informations fournies lors du processus d’achat. L’exploitant se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de litige antérieur, de suspicion de fraude ou de non-respect des présentes conditions.
Les produits vendus bénéficient des garanties légales applicables, notamment celles relatives à la conformité et aux vices cachés. Ces garanties s’exercent dans les conditions prévues par la législation en vigueur. Toute réclamation devra être fondée et accompagnée des éléments nécessaires à son examen.
La responsabilité de l’exploitant ne saurait être engagée en cas de dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits, d’un usage non conforme à leur destination ou d’un défaut d’entretien. De même, l’exploitant ne pourra être tenu responsable des interruptions temporaires du site, des dysfonctionnements techniques ou des difficultés d’accès indépendantes de sa volonté.
L’ensemble des contenus présents sur douceurdomicile.com, incluant les textes, images, graphismes, logos et éléments visuels, est protégé par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est strictement interdite.
Les données personnelles collectées dans le cadre de l’utilisation du site sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données. L’utilisateur dispose de droits sur ses données et peut les exercer dans les conditions prévues par la loi.
Les présentes Conditions Générales sont régies par le droit applicable. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, le différend pourra être porté devant les juridictions compétentes, conformément aux règles légales en vigueur.
L’exploitant de douceurdomicile.com se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales. Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de l’utilisation du site ou de la validation de la commande par l’utilisateur.